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Permis d’aménager à Maiche (25120) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/11/14 à MAICHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 14 novembre 2017 par la commune de MAICHE. Implanté 10 BI RUE DU MONT-MIROIR, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES VERGERS.

Le projet est porté par IMMOBILIERE MONTMIROIR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MAICHE compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 BI RUE DU MONT-MIROIR, Maiche (25120).

Références cadastrales : AC, 209.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE MONTMIROIR (SIREN 422849158, SIRET 42284915800015, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité MAICHE (25120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 485 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mai 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02535617R0001
  • Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Maiche (25120). Le terrain couvre 2 485 m².

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