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Permis d’aménager à Magny-Sur-Tille (21110) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/12/15 à MAGNY-SUR-TILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 15 décembre 2015 par la commune de MAGNY-SUR-TILLE. Implanté RUE DES COURBES, à Magny-Sur-Tille (21110), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MAGNY-SUR-TILLE compte 883 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES COURBES, Magny-Sur-Tille (21110).

Références cadastrales : AB, 1, ZE, 13.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SIREN 732014964, SIRET 73201496400801, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 20 220 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02137015R0001
  • Code commune INSEE : 21370 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Magny-Sur-Tille (21110). Le terrain couvre 20 220 m².

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