← Retour à la liste des autorisations sur la commune Magny-en-Vexin

Autorisation d’urbanisme PA n°09535517B0001 à MAGNY-EN-VEXIN (95420) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09535517B0001). Le projet est situé au 55 rue de Crosne et rue des R à MAGNY-EN-VEXIN (95420). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 9 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 55 rue de Crosne et rue des R, MAGNY-EN-VEXIN (95420).

Références cadastrales : AV, 219.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS DIOCESAINE DE PONTOISE (SIREN 785898479, SIRET 78589847900031, APE 94.91Z, catégorie juridique 9230, localité CERGY PONTOISE (95300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09535517B0001
  • Code commune INSEE : 95355 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MAGNY-EN-VEXIN (95420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².