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Autorisation d’urbanisme PA n°01438521D0001 à MAGNY EN BESSIN (14400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01438521D0001). Le projet est situé au VC n_ 1 - LE BOURG à MAGNY EN BESSIN (14400). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : VC n_ 1 - LE BOURG, MAGNY EN BESSIN (14400).

Références cadastrales : ZA, 76.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MAGNY EN BESSIN (SIREN 211403852, SIRET 21140385200018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MAGNY EN BESSIN (14400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 718 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01438521D0001
  • Code commune INSEE : 14385 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MAGNY EN BESSIN (14400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 718 m².