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Permis d’aménager à Madonne-Et-Lamerey (88270) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/02/20 à Madonne-et-Lamerey à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 20 février 2024 par la commune de Madonne-et-Lamerey. Implanté Lieu-dit DESSUS DE VAUTRINCOURT, à Madonne-Et-Lamerey (88270), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de DESSUS DE VAUTRINCOURT.

Le projet est porté par IN SITU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Madonne-et-Lamerey compte 407 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit DESSUS DE VAUTRINCOURT, Madonne-Et-Lamerey (88270).

Références cadastrales : C, 284, C, 414, C, 640.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IN SITU (SIREN 398321901, SIRET 39832190100025, APE 71.11Z, catégorie juridique 5460, localité Mirecourt (88500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 20 646 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08828123M0001
Code commune INSEE : 88281 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Madonne-Et-Lamerey (88270). Le terrain couvre 20 646 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88281
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08828123M0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-02-20
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5460
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	IN SITU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	398321901
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39832190100025
Code postal du demandeur	88500
Localité du demandeur	Mirecourt
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	DESSUS DE VAUTRINCOURT
Localité du terrain	Madonne-et-Lamerey
Code postal du terrain	88270
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	284
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	414
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	640
Superficie du terrain	20646
Code zone opératoire	4
COMM_NORM	-