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Autorisation d’urbanisme PA n°07127016J0001 à SENNECE LES MACON (71000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07127016J0001). Le projet est situé au LES GRANDES TEPPES à SENNECE LES MACON (71000). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 15 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES GRANDES TEPPES, SENNECE LES MACON (71000).

Références cadastrales : DS, 55.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'ORANGERIE ARIE VAN DORP (SIREN 421026352, SIRET 42102635200029, APE 81.30Z, catégorie juridique 5499, localité SANCE (71000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 653 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 janvier 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07127016J0001
  • Code commune INSEE : 71270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SENNECE LES MACON (71000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 653 m².