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Autorisation d’urbanisme PA n°0693891700006 à Lyon 9eme (69000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0693891700006). Le projet est situé au 9002 montee des Balmes à Lyon 9eme (69000). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 9002 montee des Balmes, Lyon 9eme (69000).

Références cadastrales : AB, 2, AB, 3.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOOVEL-R (SIREN 530776657, SIRET 53077665700013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 538 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0693891700006
  • Code commune INSEE : 69123 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Lyon 9eme (69000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 538 m².