Autorisation d’urbanisme PA n°05229714C0003 à LUZY SUR MARNE (52000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05229714C0003). Le projet est situé au Rue du Noir et rue de la Forge à LUZY SUR MARNE (52000). Le projet se situe dans le département Haute-Marne, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 9 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Noir et rue de la Forge, LUZY SUR MARNE (52000).
Références cadastrales : AH, 361, AH, 362, AH, 367.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE LUZY SUR MARNE (SIREN 215204116, SIRET 21520411600010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LUZY-SUR-MARNE (52000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05229714C0003
- Code commune INSEE : 52297 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LUZY SUR MARNE (52000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².