Permis d’aménager à Luxeuil Les Bains autorisé en 2017
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2017/12/05 à LUXEUIL LES BAINS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 5 décembre 2017 par la commune de LUXEUIL LES BAINS. Implanté 30 RUE VICTOR GENOUX, à Luxeuil Les Bains, dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LUXEUIL LES BAINS compte 6 659 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 30 RUE VICTOR GENOUX, Luxeuil Les Bains.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LUXEUIL-LES-BAINS (70300).
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Luxeuil Les Bains. Le terrain couvre 222 m².
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