Autorisation d’urbanisme PA n°07415217X0001 à LOVAGNY (74330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07415217X0001). Le projet est situé au CHEMI CHEMIN DE LA COMBASSIERE à LOVAGNY (74330). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 4 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMI CHEMIN DE LA COMBASSIERE, LOVAGNY (74330).
Références cadastrales : AB, 691, AB, 567, AB, 566.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC ALPES (SIREN 538390006, SIRET 53839000600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité ANNECY LE VIEUX (74940)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 385 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07415217X0001
- Code commune INSEE : 74152 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LOVAGNY (74330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 385 m².