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Permis d’aménager à Louignac (19310) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/04/21 à Louignac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 21 avril 2020 par la commune de Louignac. Implanté LES PLASSAS, à Louignac (19310), dans le département d’Corrèze, en Limousin.

Le projet est porté par MOTO CLUB DES PUYS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Louignac compte 242 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES PLASSAS, Louignac (19310).

Références cadastrales : B, 575, B, 576, B, 577.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOTO CLUB DES PUYS (SIREN 381889914, SIRET 38188991400010, APE 93.12Z, catégorie juridique 9220, localité BRIGNAC LA PLAINE (19310)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 30 104 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/04/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01912019A0001
Code commune INSEE : 19120 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Louignac (19310). Le terrain couvre 30 104 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2020 - LES PLASSAS -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux	19120
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01912019A0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-04-21
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	93.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MOTO CLUB DES PUYS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	381889914
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38188991400010
Code postal du demandeur	19310
Localité du demandeur	BRIGNAC LA PLAINE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LES PLASSAS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Louignac
Code postal du terrain	19310
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	575
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	576
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	577
Superficie du terrain	30104
Code zone opératoire	4