Autorisation d’urbanisme PA n°08406719C0001 à LORIOL-du-COMTAT (84870) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08406719C0001). Le projet est situé au Ancien Chemin d'Aubignan à LORIOL-du-COMTAT (84870). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Ancien Chemin d'Aubignan, LORIOL-du-COMTAT (84870).
Références cadastrales : B, 881, B, 868, B, 876.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE CLOS DU DEGAY (SIREN 800040628, SIRET 80004062800011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LAMBESC (13410)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 990 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08406719C0001
- Code commune INSEE : 84067 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LORIOL-du-COMTAT (84870). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 990 m².