Autorisation d’urbanisme PA n°02616619L0003 à LORIOL SUR DROME (26270) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02616619L0003). Le projet est situé au PUYPETIT à LORIOL SUR DROME (26270). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PUYPETIT, LORIOL SUR DROME (26270).
Références cadastrales : ZL, 366, ZL, 369, ZL, 370.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOTIMA (SIREN 831344726, SIRET 83134472600011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité GUILHERAND GRANGES (07500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 073 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02616619L0003
- Code commune INSEE : 26166 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LORIOL SUR DROME (26270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 073 m².