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Permis d’aménager à Longevilles-Mont-D Or (25370) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/02/14 à Longevilles-Mont-d Or à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 14 février 2014 par la commune de Longevilles-Mont-d Or. Implanté Lieu-dit Petit Morond, à Longevilles-Mont-D Or (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Petit Morond.

Le projet est porté par DU MONT-D'OR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Longevilles-Mont-d Or compte 613 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Petit Morond, Longevilles-Mont-D Or (25370).

Références cadastrales : ZK, 5.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU MONT-D'OR (SIREN 252503800, SIRET 25250380000010, APE 49.39C, catégorie juridique 7355, localité Metabief (25370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 19 mai 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02534813P0001
  • Code commune INSEE : 25348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Longevilles-Mont-D Or (25370). Le terrain couvre 0 m².

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