Le permis délivré le 2014/01/25 à Lods à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 25 janvier 2014 par la commune de Lods. Implanté Lieu-dit Combe Guillen et La rappe du haut, à Lods (25930), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Combe Guillen et La rappe du haut.
Le projet est porté par OLYMPIMMO.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Lods compte 234 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Combe Guillen et La rappe du haut, Lods (25930).
Références cadastrales : A, 1051, A, 1046, A, 1041.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Lods (25930). Le terrain couvre 0 m².
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