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Permis d’aménager à Limogne-En-Quercy (46260) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/10 à LIMOGNE-EN-QUERCY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 10 juillet 2023 par la commune de LIMOGNE-EN-QUERCY. Implanté Lieu-dit LE BOURG, à Limogne-En-Quercy (46260), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE BOURG.

Le projet est porté par COMMUNE DE LIMOGNE EN QUERCY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LIMOGNE-EN-QUERCY compte 807 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Limogne-En-Quercy (46260).

Références cadastrales : BC, 486.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LIMOGNE EN QUERCY (SIREN 214601734, SIRET 21460173400012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LIMOGNE-EN-QUERCY (46260)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 685 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04617323B0001
  • Code commune INSEE : 46173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Limogne-En-Quercy (46260). Le terrain couvre 7 685 m².

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