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Autorisation d’urbanisme PA n°0691152000002 à LIMAS (69400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0691152000002). Le projet est situé au impasse claudius Lamarche à LIMAS (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : impasse claudius Lamarche, LIMAS (69400).

Références cadastrales : AE, 400.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENTURE IMMO (SIREN 482797131, SIRET 48279713100026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité PEYZIEUX SUR SAONE (01140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691152000002
  • Code commune INSEE : 69115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LIMAS (69400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².