Autorisation d’urbanisme PA n°09304523B0003 à LES LILAS (93260) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09304523B0003). Le projet est situé au 6 RUE NORMANDIE NIEMEN à LES LILAS (93260). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 28 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE NORMANDIE NIEMEN, LES LILAS (93260).
Références cadastrales : L, 208, L, 214, L, 215.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DES LILAS (SIREN 219300456, SIRET 21930045600015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LES LILAS (93260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 44 623 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09304523B0003
- Code commune INSEE : 93045 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES LILAS (93260). Les principaux éléments portent sur parcelle de 44 623 m².