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Permis d’aménager à Lezat-Sur-Leze (09210) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/10 à Lezat-sur-Leze à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 10 décembre 2013 par la commune de Lezat-sur-Leze. Implanté Les Graves et Cimetiere, à Lezat-Sur-Leze (09210), dans le département d’Ariège, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Lezat-sur-Leze compte 2 349 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Graves et Cimetiere, Lezat-Sur-Leze (09210).

Références cadastrales : D, 3171, D, 1038, D, 998.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE (SIREN 210901674, SIRET 21090167400015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Lezat-sur-Leze (09210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 10 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00916713G0001
  • Code commune INSEE : 09167 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Lezat-Sur-Leze (09210). Le terrain couvre 0 m².

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