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Permis d’aménager à Leuville-Sur-Orge (91310) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/02/01 à LEUVILLE-SUR-ORGE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 1 février 2022 par la commune de LEUVILLE-SUR-ORGE. Implanté ROUTE DE BRETIGNY - CHEMIN, à Leuville-Sur-Orge (91310), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

Le projet est porté par PLURIAL NOVILIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LEUVILLE-SUR-ORGE compte 4 304 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE BRETIGNY - CHEMIN, Leuville-Sur-Orge (91310).

Références cadastrales : A, 648, A, 649, A, 650.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PLURIAL NOVILIA (SIREN 335480679, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité REIMS (51723)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 14 317 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0913332110001
Code commune INSEE : 91333 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Leuville-Sur-Orge (91310). Le terrain couvre 14 317 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Essonne
Code de la commune du lieu des travaux	91333
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0913332110001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-02-01
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PLURIAL NOVILIA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	335480679
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	51723
Localité du demandeur	REIMS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ROUTE DE BRETIGNY - CHEMIN
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LEUVILLE-SUR-ORGE
Code postal du terrain	91310
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	648
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	649
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	650
Superficie du terrain	14317
Code zone opératoire	4