← Retour à la liste des autorisations sur la commune Leuville-sur-Orge

Permis d’aménager à Leuville Sur Orge autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/06/05 à LEUVILLE SUR ORGE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2012, autorisé le 5 juin 2013 par la commune de LEUVILLE SUR ORGE. Implanté 5 RUE DU MARECHAL GALLIENI, à Leuville Sur Orge, dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

Le projet est porté par BATITERRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LEUVILLE SUR ORGE compte 4 304 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DU MARECHAL GALLIENI, Leuville Sur Orge.

Références cadastrales : AA, 221.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATITERRE (SIREN 421988858, SIRET 42198885800054, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité PARIS (75017)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0913331210001
Code commune INSEE : 91333 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Leuville Sur Orge. Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Leuville-sur-Orge

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Leuville-sur-Orge

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Essonne
Code de la commune du lieu des travaux	91333
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0913331210001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-06-05
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BATITERRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	421988858
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42198885800054
Code postal du demandeur	75017
Localité du demandeur	PARIS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	5
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DU MARECHAL GALLIENI
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LEUVILLE SUR ORGE
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	221
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4