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Permis d’aménager à Leuhan (29390) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/10 à Leuhan à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 10 mars 2014 par la commune de Leuhan. Implanté rue du stade, à Leuhan (29390), dans le département d’Finistère, en Bretagne, dans le secteur de Guernevez Vihan.

Le projet est porté par COMMUNE DE LEUHAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Leuhan compte 827 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du stade, Leuhan (29390).

Références cadastrales : I, 1685.

Région : Bretagne • Département : Finistère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LEUHAN (SIREN 212901250, SIRET 21290125000010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Leuhan (29390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juin 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0291251300001
Code commune INSEE : 29125 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Leuhan (29390). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2014 - rue du stade -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	29
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Finistère
Code de la commune du lieu des travaux	29125
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0291251300001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-03-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-06-16
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE LEUHAN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	212901250
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21290125000010
Code postal du demandeur	29390
Localité du demandeur	Leuhan
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du stade
Lieu-dit du terrain	Guernevez Vihan
Localité du terrain	Leuhan
Code postal du terrain	29390
sec_cadastre1	I
num_cadastre1	1685
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4