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Permis d’aménager à Leigne-Les-Bois (86450) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/04/10 à Leigne-les-Bois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2012, autorisé le 10 avril 2013 par la commune de Leigne-les-Bois. Implanté RUE de la Chauffetiere, à Leigne-Les-Bois (86450), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes, dans le secteur de chez Marquille.

Le projet est porté par COMMUNE DE LEIGNE LES BOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Leigne-les-Bois compte 583 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Chauffetiere, Leigne-Les-Bois (86450).

Références cadastrales : AS, 187, AS, 188, AS, 189.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LEIGNE LES BOIS (SIREN 218601250, SIRET 21860125000010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Leigne-les-Bois (86450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 19 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08612512N0001
Code commune INSEE : 86125 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Leigne-Les-Bois (86450). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2013 - de la Chauffetiere -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	86
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vienne
Code de la commune du lieu des travaux	86125
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08612512N0001
Etat d’avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-04-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-09-09
Date réelle d'achèvement des travaux	2014-11-19
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE LEIGNE LES BOIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	218601250
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21860125000010
Code postal du demandeur	86450
Localité du demandeur	Leigne-les-Bois
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de la Chauffetiere
Lieu-dit du terrain	chez Marquille
Localité du terrain	Leigne-les-Bois
Code postal du terrain	86450
sec_cadastre1	AS
num_cadastre1	187
sec_cadastre2	AS
num_cadastre2	188
sec_cadastre3	AS
num_cadastre3	189
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4