Permis d’aménager à Lays-Sur-Le-Doubs (71270) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/11/02 à Lays-sur-le-Doubs à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 2 novembre 2023 par la commune de Lays-sur-le-Doubs. Implanté 3 RTE du Pont, à Lays-Sur-Le-Doubs (71270), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Le Petit Gravier.
Le projet est porté par BIJOU DU DOUBS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Lays-sur-le-Doubs compte 158 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RTE du Pont, Lays-Sur-Le-Doubs (71270).
Références cadastrales : AA, 2, AA, 3, ZE, 2.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BIJOU DU DOUBS (SIREN 895123578, SIRET 89512357800026, APE 55.30Z, catégorie juridique 5710, localité Lays-sur-le-Doubs (71270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 19 août 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07125423E0002
- Code commune INSEE : 71254 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Lays-Sur-Le-Doubs (71270). Le terrain couvre 0 m².