Permis d’aménager à Lavans-Vuillafans (25580) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/12/23 à Lavans-Vuillafans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 23 décembre 2022 par la commune de Lavans-Vuillafans. Implanté CHEM de Palot, à Lavans-Vuillafans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Village-Sud.
Le projet est porté par SCI DE LA VIOLETTE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Lavans-Vuillafans compte 245 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de Palot, Lavans-Vuillafans (25580).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Lavans-Vuillafans (25580). Le terrain couvre 0 m².
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