Autorisation d’urbanisme PA n°02533023N0001 à LAVANS QUINGEY (25440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02533023N0001). Le projet est situé au AUX PALOUSES à LAVANS QUINGEY (25440). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 7 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AUX PALOUSES, LAVANS QUINGEY (25440).
Références cadastrales : A, 557, ZB, 16, ZB, 182.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE LAVANS-QUINGEY (SIREN 212503304, SIRET 21250330400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LAVANS QUINGEY (25440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 18 661 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 juin 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02533023N0001
- Code commune INSEE : 25330 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LAVANS QUINGEY (25440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 18 661 m².