← Retour à la liste des autorisations sur la commune Laval-sur-Vologne

Autorisation d’urbanisme PA n°08826115H0001 à LAVAL SUR VOLOGNE (88600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08826115H0001). Le projet est situé au rue des Villas à LAVAL SUR VOLOGNE (88600). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 16 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue des Villas, LAVAL SUR VOLOGNE (88600).

Références cadastrales : AE, 162, AE, 163, AE, 120.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LAVAL SUR VOLOGNE (SIREN 218802619, SIRET 21880261900013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LAV AL SUR VOLOGNE (88600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 809 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08826115H0001
  • Code commune INSEE : 88261 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LAVAL SUR VOLOGNE (88600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 809 m².