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Permis d’aménager à Larians-Et-Munans (70230) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/06 à Larians-et-Munans à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 février 2023 par la commune de Larians-et-Munans. Implanté Lieu-dit Champ Chirey, à Larians-Et-Munans (70230), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Champ Chirey.

Le projet est porté par SCI DUCHAMP CHIREY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Larians-et-Munans compte 270 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Champ Chirey, Larians-Et-Munans (70230).

Références cadastrales : ZA, 131.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DUCHAMP CHIREY (SIREN 487429268, SIRET 48742926800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Larians-et-Munans (70230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07029622C0002
Code commune INSEE : 70296 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Larians-Et-Munans (70230). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - 07029622C0002 -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	70
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Saône
Code de la commune du lieu des travaux	70296
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	07029622C0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-02-06
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI DUCHAMP CHIREY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	487429268
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48742926800013
Code postal du demandeur	70230
Localité du demandeur	Larians-et-Munans
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Champ Chirey
Localité du terrain	Larians-et-Munans
Code postal du terrain	70230
sec_cadastre1	ZA
num_cadastre1	131
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4