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Permis d’aménager à Lamasquere (31600) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/05/25 à Lamasquere à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 mai 2013 par la commune de Lamasquere. Implanté 1496 CHEM de Lavizard, à Lamasquere (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Lamasquere compte 1 607 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1496 CHEM de Lavizard, Lamasquere (31600).

Références cadastrales : B, 1294, B, 637.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03126913T0003
  • Code commune INSEE : 31269 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Lamasquere (31600). Le terrain couvre 0 m².

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