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Permis d’aménager à Lachapelle-Auzac (46200) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/07/01 à LACHAPELLE-AUZAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 1 juillet 2024 par la commune de LACHAPELLE-AUZAC. Implanté Lieu-dit CHAMPS DE LAMOTHE, à Lachapelle-Auzac (46200), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de CHAMPS DE LAMOTHE.

Le projet est porté par COMMUNE DE LACHAPELLE AUZAC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LACHAPELLE-AUZAC compte 795 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHAMPS DE LAMOTHE, Lachapelle-Auzac (46200).

Références cadastrales : 0E, 1560, 0E, 1142, 0E, 1143.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LACHAPELLE AUZAC (SIREN 214601452, SIRET 21460145200011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LACHAPELLE AUZAC (46200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 137 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04614524S0001
  • Code commune INSEE : 46145 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Lachapelle-Auzac (46200). Le terrain couvre 14 137 m².

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