← Retour à la liste des autorisations sur la commune Labergement-Sainte-Marie

Permis d’aménager à Labergement Sainte Marie (25160) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/08/08 à LABERGEMENT SAINTE MARIE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2025, autorisé le 8 août 2025 par la commune de LABERGEMENT SAINTE MARIE. Implanté RUE DU FUVERAT, à Labergement Sainte Marie (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par PROMOTION PELLEGRINI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LABERGEMENT SAINTE MARIE compte 1 241 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU FUVERAT, Labergement Sainte Marie (25160).

Références cadastrales : C, 319, ZA, 30, ZA, 31.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, SIRET 45211069500023, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité OYE ET PALLET (25160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 110 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0253202500001
  • Code commune INSEE : 25320 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Labergement Sainte Marie (25160). Le terrain couvre 9 110 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Labergement-Sainte-Marie (25160)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Labergement-Sainte-Marie