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Autorisation d’urbanisme PA n°08511214S0002 à L le-d Olonne (85340) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08511214S0002). Le projet est situé au RUE du Puits Jouet et La Comet à L le-d Olonne (85340). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 8 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Puits Jouet et La Comet, L le-d Olonne (85340).

Références cadastrales : AH, 80.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FORANA (SIREN 442081808, SIRET 44208180800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Les Sables-d Olonne (85100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08511214S0002
  • Code commune INSEE : 85112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à L le-d Olonne (85340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².