Autorisation d’urbanisme PA n°05737013E0001 à KOENIGSMACKER (57970) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05737013E0001). Le projet est situé au Rue de Malling RD 62 à KOENIGSMACKER (57970). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Malling RD 62, KOENIGSMACKER (57970).
Références cadastrales : 56, 104, 56, 105, 56, 106.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN (SIREN 245701354, SIRET 24570135400012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BUDING (57920)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 94 500 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 novembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05737013E0001
- Code commune INSEE : 57370 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à KOENIGSMACKER (57970). Les principaux éléments portent sur parcelle de 94 500 m².