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Permis d’aménager à Kindwiller (67350) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/12/08 à KINDWILLER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 8 décembre 2023 par la commune de KINDWILLER. Implanté 5 RUE PRINCIPALE, à Kindwiller (67350), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SCI HECKEL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

KINDWILLER compte 645 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE PRINCIPALE, Kindwiller (67350).

Références cadastrales : 03, 100, 03, 43, 03, 92.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HECKEL (SIREN 813993896, SIRET 81399389600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité KINDWILLER (67350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 6 702 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06723823R0002
Code commune INSEE : 67238 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Kindwiller (67350). Le terrain couvre 6 702 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - RUE PRINCIPALE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	67238
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06723823R0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-12-08
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI HECKEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	813993896
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81399389600014
Code postal du demandeur	67350
Localité du demandeur	KINDWILLER
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	5
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE PRINCIPALE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	KINDWILLER
Code postal du terrain	67350
sec_cadastre1	03
num_cadastre1	100
sec_cadastre2	03
num_cadastre2	43
sec_cadastre3	03
num_cadastre3	92
Superficie du terrain	6702
Code zone opératoire	4