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Autorisation d’urbanisme PA n°06816321F0001 à KEMBS (68680) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06816321F0001). Le projet est situé au 44 Rue du Rhin à KEMBS (68680). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 44 Rue du Rhin, KEMBS (68680).

Références cadastrales : 19, 252, 19, 253.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV DU RHIN (SIREN 885145805, SIRET 88514580500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité COLMAR (68000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 191 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06816321F0001
  • Code commune INSEE : 68163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à KEMBS (68680). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 191 m².