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Autorisation d’urbanisme PA n°06816320F0001 à KEMBS (68680) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06816320F0001). Le projet est situé au rue Paul BADER à KEMBS (68680). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue Paul BADER, KEMBS (68680).

Références cadastrales : 31, 26.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PRL LES RESIDENCES DU CANAL (SIREN 892235623, SIRET 89223562300014, APE 45.31Z, catégorie juridique 5710, localité HABSHEIM (68440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 856 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06816320F0001
  • Code commune INSEE : 68163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à KEMBS (68680). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 856 m².