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Autorisation d’urbanisme PA n°05735816N0001 à KEDANGE SUR CANNER (57920) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05735816N0001). Le projet est situé au Lotissement le Chardon Lor à KEDANGE SUR CANNER (57920). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement le Chardon Lor, KEDANGE SUR CANNER (57920).

Références cadastrales : 05, 175.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL TRAVAUX MULTIPLES (SIREN 789898996, SIRET 78989899600010, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité ALGRANGE (57440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05735816N0001
  • Code commune INSEE : 57358 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à KEDANGE SUR CANNER (57920). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².