Autorisation d’urbanisme PA n°06121124F0001 à JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06121124F0001). Le projet est situé au Taillis de la Butte Tour d à JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140). Le projet se situe dans le département Orne, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 4 septembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Taillis de la Butte Tour d, JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140).
Références cadastrales : C, 41, C, 42, C, 43.
Région : Basse-Normandie • Département : Orne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC ANDAINE - PASSAIS (SIREN 200068443, SIRET 20006844300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 48 175 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06121124F0001
- Code commune INSEE : 61211 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 48 175 m².