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Permis d’aménager à Juvaincourt (88500) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/01/05 à JUVAINCOURT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 5 janvier 2021 par la commune de JUVAINCOURT. Implanté Rue de Champagne, à Juvaincourt (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de terrain d'aviation.

Le projet est porté par CIRCUIT DE MIRECOURT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

JUVAINCOURT compte 182 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Champagne, Juvaincourt (88500).

Références cadastrales : AA, 22, AA, 24, AA, 56.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIRCUIT DE MIRECOURT (SIREN 490097524, SIRET 49009752400022, APE 93.11Z, catégorie juridique 5710, localité PUZIEUX (88500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2021.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08825720M0001
Code commune INSEE : 88257 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Juvaincourt (88500). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2021 - Rue de Champagne -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88257
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08825720M0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-01-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-01-25
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	93.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CIRCUIT DE MIRECOURT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	490097524
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49009752400022
Code postal du demandeur	88500
Localité du demandeur	PUZIEUX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de Champagne
Lieu-dit du terrain	terrain d'aviation
Localité du terrain	JUVAINCOURT
Code postal du terrain	88500
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	22
sec_cadastre2	AA
num_cadastre2	24
sec_cadastre3	AA
num_cadastre3	56
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4