Autorisation d’urbanisme PA n°06032718T0003 à JOUY SOUS THELLE (60240) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06032718T0003). Le projet est situé au RUE DE JOUY LE BOIS à JOUY SOUS THELLE (60240). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.
L’autorisation a été délivrée le 19 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE JOUY LE BOIS, JOUY SOUS THELLE (60240).
Références cadastrales : W, 126, W, 173, W, 201.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SIREN 732014964, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité ENGHIEN LES BAINS (95880)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 464 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06032718T0003
- Code commune INSEE : 60327 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JOUY SOUS THELLE (60240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 464 m².