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Autorisation d’urbanisme PA n°02735824F0001 à JOUY SUR EURE (27120) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02735824F0001). Le projet est situé au LES BUISSONNETS à JOUY SUR EURE (27120). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 12 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES BUISSONNETS, JOUY SUR EURE (27120).

Références cadastrales : ZB, 168, ZB, 54.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRES A MAISONS NORMANDIE (SIREN 403097801, SIRET 40309780100035, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité BOIS GUILLAUME (76230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 540 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02735824F0001
  • Code commune INSEE : 27358 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JOUY SUR EURE (27120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 540 m².