Autorisation d’urbanisme PA n°06928016G0001 à JONS (69330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06928016G0001). Le projet est situé au Bianne (chemin de Chanteno à JONS (69330). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 5 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Bianne (chemin de Chanteno, JONS (69330).
Références cadastrales : B, 311, B, 312, B, 315.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ARBORESCENCE (SIREN 823884317, SIRET 82388431700012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MEYZIEU (69330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 396 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06928016G0001
- Code commune INSEE : 69280 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JONS (69330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 396 m².