Autorisation d’urbanisme PA n°09005615C0001 à JONCHEREY (90100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09005615C0001). Le projet est situé au BOIS DU PROCES à JONCHEREY (90100). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 30 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : BOIS DU PROCES, JONCHEREY (90100).
Références cadastrales : B, 25, B, 26, B, 27.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES CABANES DU VERCHAT (SIREN 812651446, SIRET 81265144600013, APE 55.20Z, catégorie juridique 5499, localité JONCHEREY (90100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09005615C0001
- Code commune INSEE : 90056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JONCHEREY (90100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².