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Permis d’aménager à Jezainville (54700) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/16 à JEZAINVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 16 septembre 2016 par la commune de JEZAINVILLE. Implanté CHAMP DES OIES, à Jezainville (54700), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par SAFLOR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

JEZAINVILLE compte 1 004 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHAMP DES OIES, Jezainville (54700).

Références cadastrales : AB, 109, AB, 110, AB, 111.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAFLOR (SIREN 312816028, SIRET 31281602800038, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité JEZAINVILLE (54700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 13 924 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05427915N0001
Code commune INSEE : 54279 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Jezainville (54700). Le terrain couvre 13 924 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	54279
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05427915N0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-09-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42.99Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAFLOR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	312816028
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	31281602800038
Code postal du demandeur	54700
Localité du demandeur	JEZAINVILLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHAMP DES OIES
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	JEZAINVILLE
Code postal du terrain	54700
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	109
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	110
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	111
Superficie du terrain	13924
Code zone opératoire	4