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Permis d’aménager à Jenlain (59144) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/07 à JENLAIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 7 septembre 2023 par la commune de JENLAIN. Implanté RD2649, à Jenlain (59144), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de CHAMP DES NEUF.

Le projet est porté par CC DU PAYS DE MORMAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

JENLAIN compte 1 159 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD2649, Jenlain (59144).

Références cadastrales : ZA, 51.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC DU PAYS DE MORMAL (SIREN 200043321, SIRET 20004332100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Le Quesnoy (59530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 530 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0593232300001
  • Code commune INSEE : 59323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Jenlain (59144). Le terrain couvre 12 530 m².

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