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Autorisation d’urbanisme PA n°0011942100002 à JASSANS-RIOTTIER (01480) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0011942100002). Le projet est situé au 434 AVENUE DE BELLEVUE à JASSANS-RIOTTIER (01480). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 434 AVENUE DE BELLEVUE, JASSANS-RIOTTIER (01480).

Références cadastrales : AO, 53.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI POTENZA (SIREN 891556656, SIRET 89155665600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité JASSANS-RIOTTIER (01480)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 081 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0011942100002
  • Code commune INSEE : 01194 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JASSANS-RIOTTIER (01480). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 081 m².