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Autorisation d’urbanisme PA n°0171931900003 à LA JARNE (17220) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0171931900003). Le projet est situé au LES QUATRES CHEVALIERS à LA JARNE (17220). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 18 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES QUATRES CHEVALIERS, LA JARNE (17220).

Références cadastrales : ZC, 282.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR (SIREN 519069710, SIRET 51906971000019, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité RENNES (35012)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 78 383 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0171931900003
  • Code commune INSEE : 17193 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA JARNE (17220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 78 383 m².