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Autorisation d’urbanisme PA n°01616716W0003 à 16200 JARNAC (16200) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01616716W0003). Le projet est situé au Lieu-dit SOUILLAC à 16200 JARNAC (16200). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 7 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit SOUILLAC, 16200 JARNAC (16200).

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NEUILLY SUR SEINE (92200).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 029 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mai 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01616716W0003
  • Code commune INSEE : 16167 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à 16200 JARNAC (16200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 19 029 m².