Autorisation d’urbanisme PA n°01616716W0001 à JARNAC (16200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01616716W0001). Le projet est situé au ROUTE DES CHAMPAGNERES à JARNAC (16200). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 23 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DES CHAMPAGNERES, JARNAC (16200).
Références cadastrales : AC, 237, AC, 238, AC, 239.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE JARNAC (SIREN 211601679, SIRET 21160167900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité JARNAC (16200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 32 678 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01616716W0001
- Code commune INSEE : 16167 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JARNAC (16200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 32 678 m².