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Autorisation d’urbanisme PA n°08511423S0005 à JARD SUR MER (85520) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08511423S0005). Le projet est situé au rue du Marechal Foch et ru à JARD SUR MER (85520). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue du Marechal Foch et ru, JARD SUR MER (85520).

Références cadastrales : AM, 23, AM, 253.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PATRI' NOV (SIREN 882182827, SIRET 88218282700015, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité ESSARTS EN BOCAGE (anciennement (85140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 060 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08511423S0005
  • Code commune INSEE : 85114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JARD SUR MER (85520). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 060 m².